Conditions Générales d'Utilisation

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2. Accès au Site

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4. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site (texte, image, vidéo, logo, structure) sont la propriété exclusive de PLAYARCH ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
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5. Limitation de Responsabilité

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Cette limitation ne s'applique pas aux cas de responsabilité civile personnelle (décès, blessures).

6. Formulaire de Contact

En soumettant vos informations via le formulaire de contact, vous :

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  • Confirmez que les informations fournies sont exactes
  • Consentez à recevoir des communications commerciales de PLAYARCH

7. Liens Externes

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8. Modification des CGU

PLAYARCH se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur immédiatement après leur publication sur le site.
L'utilisation continue du site constitue l'acceptation des CGU modifiées.

9. Cookies

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10. Droit Applicable et Juridiction

Ces conditions sont régies par la loi française.
Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du ressort de [VILLE].

11. Entente Intégrale

Ces CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et PLAYARCH concernant l'utilisation du site. Si une disposition est jugée invalide, les autres dispositions restent en vigueur.

12. Contact

Pour toute question :
Email : contact@playarch.com

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